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SONDAGE SQ

D’une durée d’une dizaine de minutes, le sondage est disponible du 5 février au 15 mars 2015 à l’adresse suivante:

www.sq.gouv.qc.ca

Les participants au sondage auront la chance de gagner un casque de motoneige ou un casque de quad offerts gracieusement par la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec et la Fédération québécoise des clubs quads.

 

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Règlements municipaux
Note : Ces documents sont fournis à titre indicatif seulement. Seule la version officielle signée et conservée au bureau municipal sert de référence légale.

Règlements généraux
 

Règlement #312 relatif au code d’éthique et de déontologie des employés municipaux

 

Règlement #316 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

 

Règlement #321 relatif au permis de brûlage

 Règlement #307 sur les nuisances
 Règlement #298 sur le colportage
 Règlement #299 sur les systèmes d’alarme
 Règlement #300 sur la garde et le contrôle des animaux
 Règlement #301 relatif à la circulation
 Règlement #302 concernant le bon ordre et la paix publique
 Règlement #303 relatif au stationnement
 
Règlements spécifiques
 

Règlement #291 branchement à l’égout

 

Règlement #305 sur l’utilisation de l’eau potable

 

Règlement #319 concernant l’obligation d’installer une soupape de sûreté (clapet de non-retour) à l’égard de tout immeuble desservi par le service d’égout municipal.

 Règlement #292 relatif aux rejets dans les réseaux d’égout municipal   
 
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